Recevoir le Guide des SCPI
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Les 10 pages essentielles à lire avant d'investir en SCPI

* Champ obligatoire. France SCPI respecte votre vie privée et n'utilise vos données personnelles que pour vous fournir les services demandés. Vous pouvez vous désabonner de ces communications à tout moment, comme expliqué dans notre Politique de confidentialité. En soumettant le formulaire, vous autorisez France SCPI à stocker et traiter vos données personnelles pour vous fournir le contenu demandé.

Introduction

Dans le cadre de son activité de Conseil en Investissement Financier, la Société France SCPI est amenée à traiter des informations vous concernant. Par exemple, en remplissant un formulaire de contact, en vous inscrivant à la newsletter, en téléchargeant des résultats de simulation, en téléchargeant de la documentation sur les SCPI, en naviguant sur notre site Internet, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier (« données personnelles »).

La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.

Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :

  • L’exécution d’un contrat que nous avons conclu avec vous, et/ou
  • Le respect d’une obligation légale, et/ou
  • Votre consentement à l’utilisation de vos données, et/ou
  • L’existence d’un intérêt légitime à utiliser vos données. L’intérêt légitime est un ensemble de raisons commerciales ou d’affaires qui justifie l’utilisation de vos données par la Société France SCPI.

Pour la Société France SCPI, cet intérêt légitime est principalement de délivrer un conseil en investissement financier de la façon la plus juste possible. Au-delà du caractère purement informatif des informations transmises sur les SCPI, France SCPI s'efforce d'adapter son mode de communication à son audience. La situation de l'investisseur (personnelle, démographique, géographique...) est un élément déterminant dans la façon de lui délivrer du conseil. France SCPI met tous ses efforts à créer un site d'information adapté au plus grand nombre. En tout état de cause, vos droits individuels primeront toujours sur notre intérêt légitime, et nous n’utiliserons jamais vos données à des fins commerciales contre votre volonté.

Responsable du traitement des données

Le responsable des traitements mentionnés par le présent document est la Société France SCPI, SAS au capital social de 107,96 €, dont le siège social est situé 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° 818 424 210 et dont Monsieur Olivier Ame, président, est le représentant légal. Le délégué à la protection des données de France SCPI est M. Paul Bourdois.

Nature des données collectées

Les données que vous nous transmettez directement

À l’occasion des différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations qui vous concernent. Elles sont collectées notamment lors de l'envoi d'un formulaire de contact, de la création d’un compte sur notre site, d’une demande d'information ou de simulation sur les SCPI, ou pour accéder à toute autre offre ou tout autre service. Ces données sont notamment :

  • Pour les demandes d'information : Noms, prénoms, civilité, email, téléphone
  • Pour les demandes de conseil : Toute autre information que vous souhaitez porter à notre connaissance.
  • Pour les pré-souscriptions en ligne : mot de passe crypté utilisés pour vous identifier sur notre site et toutes les informations nécessaires pour établir votre "profil investisseur" indispensable dans le cadre d'un projet d'investissement en SCPI.

Les données que nous recueillons à l’occasion de notre mission de conseil

Les données que nous recueillons à l’occasion de notre mission de conseil avec vous sont notamment les suivantes :

  • Date et lieu de naissance, nationalité et capacité juridique
  • Situation matimoniale et familiale (mariage, enfants, ...)
  • Situation professionnelle (profession, CSP, lien avec l'étranger...)
  • Adresses de résidence et fiscale
  • Situation fiscale (nombre de parts, tranche marginale, type d'imposition, derniers montant...)
  • Charges et revenus annuels (salaires, loyers, retraite, revenus fonciers, ...)
  • Épargne (liquidités, livrets, titres, ...)
  • Patrimoine immobilier (principal, secondaire, locatif...)
  • Niveau de connaissance en matière de SCPI, de placements financiers et immobiliers
  • Niveau de connaissance en matière de crédit

Les données que nous recueillons automatiquement

Lors de chacune de vos visites sur notre site, nous recueillons des informations relatives à votre connexion et à votre navigation. Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. La principale est le cookie.

Données recueillies par l’intermédiaire de cookies

Un cookie est un fichier texte déposé lors de la consultation d’un site, d’une application ou d’une publicité en ligne et stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification des informations qui y sont contenues.

Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment, dans les conditions précisées à l’article 9 ci-après.

Un cookie ne vous identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la navigation effectuée depuis ce terminal.

Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter, vous proposer des contenus publicitaires pertinents en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les sites suivants : www.cnil.fr, www.allaboutcookies.org, www.aboutcookies.org, www.youronlinechoices.eu

Les cookies déposés par la Société France SCPI sous réserve de vos choix nous donnent accès notamment aux informations suivantes :

  • Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android, identifiant Apple, etc.),
  • Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, etc.),
  • Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.),
  • Dates et heures de connexion à nos services,
  • Adresse de la page Internet de provenance (« referrer »),
  • Données de navigation sur nos services, contenus visionnés.

Données recueillies par des technologies standard d’Internet

Nous sommes également susceptibles d’utiliser des technologies standard d’Internet, tels que des scripts et des redirections. Les scripts (parfois appelés tags), écrits en langage javascript, sont des programmes qui s’exécutent dans votre navigateur et effectuent différentes actions, par exemple envoyer une information à nos serveurs. Les redirections permettent de rendre une page Web disponible sous plusieurs adresses de page (URL). Lorsqu’un navigateur ouvre une URL de redirection, une page avec une URL différente est ouverte. Le but de ces technologies est d’améliorer votre expérience sur notre site. Elles nous donnent accès notamment aux informations suivantes :

  • Informations relatives à votre utilisation de notre site
  • Informations relatives à la présence de cookies sur votre terminal, sur l’heure et la date de consultation d’une page, et une description de la page où la balise Web est mise
  • Informations sur la lecture ou non des e-mails que nous vous adressons, sur les clics que vous faites sur les liens contenus dans ces e-mails.

Données relatives aux mineurs

En principe, nos services s’adressent à des personnes majeures capables de souscrire des obligations contractuelles. L’utilisateur mineur doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la communication de données personnelles le concernant.

Pour quelles finalités utilisons-nous vos données ?

Le présent article vous indique les principales finalités pour lesquelles nous utilisons les données mentionnées à l’article précédent.

Opérations nécessaires à la fourniture de produits ou services

  • Prise en compte de votre demande d'information et/ou de conseil en investissement SCPI
  • Gestion des abonnements à nos newsletters et/ou alertes e-mails
  • Relation clients : mise à disposition d’un service clients accessible par courrier, téléphone, e-mail ou par messagerie instantanée de type chat, pour toute question ou réclamation
  • Facturation, perception des paiements, gestion des impayés et des contentieux
  • Envoi d’informations sur la modification ou l’évolution de nos services
  • Gestion de l’exercice de vos droits sur vos données personnelles
  • Vérification du respect de la législation applicable, de nos contrats et conditions générales d’utilisation

Opérations de marketing et de prospection commerciale

  • Mise à jour, enrichissement et déduplication de vos informations personnelles dans une base de données dédiée de France SCPI
  • Envoi d’informations sur notre société, ses publications et son activité
  • Envoi d'informations sur les opportunités d'investissement en SCPI par e-mail, notifications mobiles, sur les réseaux sociaux ou tout autre support
  • Actions de fidélisation ou de prospection commerciales personnalisées
  • Recueil des avis clients
  • Élaboration de statistiques commerciales

Finalités associées au dépôt de cookies sur votre navigateur

Fonctionnement et optimisation de la navigation sur nos sites et applications

  • Adaptation de la présentation de nos sites et applications aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation, etc.) lors de vos visites, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte.
  • Mémorisation des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (service souscrit, contenu consulté, achat effectué, etc.).
  • Connexion automatique aux espaces réservés ou personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez antérieurement confiés.
  • Mise à disposition d’outils de partage sur les réseaux sociaux
  • Gestion de nos plates-formes et réalisation d’opérations techniques internes dans le cadre de résolution de problèmes, analyse de données, tests, recherches, analyses, études.
  • Mise en œuvre de mesures de sécurité
  • Mesures de qualité pour nous assurer que l’affichage de nos contenus est adapté à votre appareil.

Mesure de fréquentation et d’audience

  • Établissement de statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours) afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services.
  • Analyse des audiences en fonction des résultats des campagnes publicitaires
  • Détermination de centres d’intérêt et des comportements
  • Amélioration de la connaissance clients/utilisateurs à des fins de personnalisation

Ciblage publicitaire

  • Diffusion de publicités personnalisées, associées aux données de navigation, sur les réseaux sociaux (Facebook, twitter, LinkedIn)

Durée de conservation des données

Catégorie de données Finalités Durée de conservation
Emails collectés lors de l'inscription à nos newsletters Envoi de newsletters Jusqu'à désincription via le lien de désinscription présent dans nos newsletter, ou demande explicite de désinscription adressée par email
Données relatives à un prospect (nom, prénom, email, téléphone) Transmission d'informations et de conseil sur les SCPI par email et/ou téléphone Jusqu'à demande explicite de la part du prospect de suppression totale ou partielle de ses données personnelles.
Données d'un prospect collectées de manière directe par un conseiller lors de sa mission de conseil, ou de manière indirecte lors d'une pré-souscription en ligne par le prospect (avec création de compte) Établissement du profil investisseur et respect des process auquels sont tenus les Conseillers en Investissement Financier (CIF) au cours de leur mission de conseil (lettre de mission, rapport de mission...) Jusqu'à demande explicite de la part du prospect de suppression totale ou partielle de ses données personnelles.
Données d'un client collectées de manière directe par un conseiller lors de sa mission de conseil, ou de manière indirecte lors d'une pré-souscription en ligne (avec création de compte) Établissement du dossier de souscription SCPI et du process CIF en conformité avec la législation en vigueur. Durée légale de conservation des données des investisseurs par un Conseiller en Investissement Financier. Le données des clients ne peuvent donc pas être supprimées.

Qui a accès aux données que nous recueillons

Accès aux données au sein de France SCPI

L’accès à vos données personnelles par les conseillers de France SCPI se fait sur la base d’autorisations d’accès individuel et limité. Ils sont soumis à une obligation de confidentialité.

Les plates-formes de réseaux sociaux

L’utilisation des réseaux sociaux pour interagir avec notre site (notamment les boutons « partager » de Facebook, Twitter, LinkedIn) est en effet susceptible d’entraîner des échanges de données entre France SCPI et ces réseaux sociaux. Par exemple, si vous êtes connecté au réseau social Facebook et que vous consultez une page du site francescpi.com, Facebook est susceptible de collecter cette information. De même, si vous consultez un article sur le site francescpi.com et que vous cliquez sur le bouton « tweeter », Twitter collectera cette information. Nous vous invitons donc à consulter les politiques de gestion des données personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des collectes et traitements qu’ils effectuent sur vos données.

Les autorités de police, autorités judiciaires ou administratives

Lorsque nous avons l’obligation légale de le faire ou afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de France SCPI.

Où se trouvent physiquement vos données (lieu de stockage)

Nous conservons vos données personnelles sur les serveurs de la société OVH, situés en France à Gravelines. Toutefois, il est possible de manière marginale que les données que nous recueillons lorsque vous utilisez notre site soient transférées à des partenaires commerciaux situés dans d’autres pays, certains d’entre eux pouvant avoir une législation sur la protection des données personnelles moins protectrice que celle en vigueur dans le pays où vous résidez. En cas de transfert de ce type, nous nous assurons de ce que le traitement soit effectué conformément à la présente politique de confidentialité et qu’il soit encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne qui permettent de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.

Comment vos données sont-elles protégées ?

En tant que responsable de traitements, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :

  • La nomination d’un délégué à la protection des données
  • La sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos collaborateurs amenés à accéder à vos données personnelles
  • La sécurisation de l’accès à nos plates-formes informatiques
  • La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des données

Quels sont vos droits ?

Vos droits en matière d’accès à vos données personnelles

Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées ou mises à jour. Vous pouvez également demander l’effacement de vos données ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime.

Vous pouvez demander à exercer votre droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitements.

Vous pouvez enfin formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Vous pouvez exercer vos droits auprès du délégué à la protection des données personnelles de France SCPI, M. Paul BOURDOIS, à l’adresse suivante : 10 rue de Penthièvre 75008 PARIS, ou par mail : paul.bourdois@francescpi.com.

Avant de répondre à votre demande, nous sommes susceptibles de vérifier votre identité et/ou vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.

En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes

Vos droits en matière d’opposition aux sollicitations commerciales

Nous sommes susceptibles d’utiliser vos coordonnées dans le cadre de sollicitations commerciales, en conformité avec la loi applicable et les clauses de la présente politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ces sollicitations, selon des modalités qui dépendent du canal de communication que nous utilisons pour vous les adresser.

Sollicitations commerciales par voie électronique (e-mail)

Nous respectons les règles de l’article L.34-5 du code des postes et des communications électroniques qui prévoit le recueil préalable et exprès de votre consentement pour l’envoi de prospection commerciale par voie électronique (e-mail, push notifications ou SMS).

Ainsi, sur les formulaires que vous remplissez sur notre site, lorsque vous créez un compte sur notre site, ou à l’occasion de tout autre contact avec nous, il vous est expressément demandé votre consentement pour recevoir de l'information, du conseil et/ou des newsletter de la part de France SCPI.

Exception : votre consentement exprès et préalable n’est pas obligatoire lorsque vous êtes déjà client de France SCPI et que l’objet de notre sollicitation est de vous proposer des services analogues à ceux que nous vous fournissons déjà.

Dans tous les cas, vous avez toujours la possibilité de vous opposer à la réception de ces sollicitations en contactant notre service clients.

Sollicitations commerciales par téléphone

Nous sommes susceptibles de vous contacter par téléphone pour vous proposer des offres sur des produits ou services. Si vous ne souhaitez pas être sollicité, vous avez la possibilité de vous y opposer en contactant notre service clients.

Vos droits en matière d’acceptation et de gestion des cookies

L’enregistrement d’un cookie sur votre terminal de navigation est subordonné à votre volonté. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière d’acceptation ou de refus des cookies déposés sur votre terminal, soit sur votre navigateur, soit en ligne auprès de différents opérateurs. Afin de gérer les cookies au plus près de vos souhaits, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Pour les cookies de mesure d’audience et les cookies analytiques

Les cookies analytiques nous permettent d’obtenir des statistiques anonymes de fréquentation de notre site afin de l’optimiser et de détecter d’éventuels dysfonctionnements. Ils sont déposés sur nos sites et applications par la société Google Analytics.

Si vous ne souhaitez pas que notre site enregistre des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur le lien suivant où vous trouverez des informations supplémentaires : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Pour les cookies « Réseaux sociaux »

Nous utilisons plusieurs boutons de partage sur notre site. Désactiver ces cookies empêche toute interaction avec les réseaux sociaux.

  • Pour gérer vos données sur Facebook : https://www.facebook.com/help/cookies/
  • Pour gérer vos données sur Twitter : https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter
  • Pour gérer vos données sur LinkedIn : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR